Aide en ligne SIGLS MAJ 2026-03-30

Sommaire du module - Entente

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Le module Entente permet de gérer tous les aspects relatifs aux ententes conclues entre l'organisme et la SHQ ou encore entre l'organisme et les propriétaires privés (pour les programmes comme le PSL et l'Accès Logis). Ce module permet notamment de :

 

  • Gérer tous les paramètres des ententes avec la SHQ ou les propriétaires privés.
  • Gérer l'information des propriétaires et des mandataires (composants immobiliers, détails de l'entente, désignations, etc).
  • Effectuer le suivi des unités de logement.
  • Et plus...

 

Par ailleurs, le module Entente permet de créer des listes et d'effectuer des traitements.

Description sommaire des écrans du module Entente

L'objectif principal de cette rubrique est de fournir une description sommaire de chaque écran du module Entente. En cliquant sur le nom d'un écran dans un tableau, vous serez redirigé vers la rubrique d'aide correspondante, s'il y a lieu.

La section "SHQ"

La section "SHQ" contient les écrans permettant de gérer les aspects touchant les ententes entre l'organisme et la SHQ.

 

 

Le tableau ci-dessous présente les écrans de la section "SHQ". Pour en savoir plus à propos d'un écran, il suffit de cliquer sur le nom de celui-ci.

 

Écran Description
Entente organisme / SHQ Permet de créer et gérer les ententes conclues entre l'organisme et la SHQ.
Unité de logement Permet de créer et gérer les logements assujettis aux ententes conclues entre l'organisme et la SHQ.
Attribuer les unités SHQ Permet d'associer plusieurs unités de logement à leur numéro de référence SHQ.
Saisie massive des ententes propriétaire Permet d'associer une entente Organisme / Propriétaire à une ou plusieurs unités de logement simultanément.

La section "SHQ - Liste"

La section "SHQ - Liste" contient une série de listes qui concernent les ententes conclues entre l'organisme et la SHQ.

 

 

Le tableau ci-dessous présente les écrans de la section "SHQ - Liste".

 

Écran Description
Liste des ententes avec la SHQ Permet de créer des listes d'ententes avec la SHQ, selon différents critères.
Suivi des unités de logement Permet de créer des listes d'unités de logement associées à des ententes avec la SHQ, selon différents critères.
Tableau annuel (rapport) Permet de produire le tableau annuel PSL devant être annexé aux états financiers de l'organisme.

La section "Propriétaire"

La section "Propriétaire" contient les écrans permettant de gérer les aspects touchant les ententes entre l'organisme et les propriétaires privés.

Le tableau ci-dessous présente les écrans de la section "Propriétaire". Pour en savoir plus à propos d'un écran, il suffit de cliquer sur le nom de celui-ci.

 

Écran Description
Propriétaire / mandataire Permet de créer et gérer des propriétaires ou des mandataires.
Entente organisme / propriétaire Permet de créer et gérer les ententes conclues entre l'organisme et des propriétaires privés.
Transfert de propriété PSL Permet d'effectuer le transfert d'une propriété PSL d'un propriétaire à un autre.
Gestion des avis d'augmentation de loyer Permet de gérer la réception des avis d'augmentation des propriétaires sans affecter le coût du loyer. Ce traitement permet de choisir si l'augmentation s'effectue selon les taux de la Régie du logement, des pourcentages ou des montants fixes.
Fiche synthèse PSL Permet de rechercher rapidement des informations relatives à un propriétaire ou un mandataire.

La section "Propriétaire - Liste"

La section "Propriétaire - Liste" contient une série de listes qui concernent les propriétaires et mandataires associés aux ententes organisme / propriétaire.

 

 

Le tableau ci-dessous présente les écrans de la section "Propriétaire Liste".

 

Écran Description
Liste des propriétaires et des mandataires Permet de créer des listes de propriétaires et de mandataires, selon différents critères.
Liste des ententes organisme / propriétaire Permet de créer des listes d'ententes conclues entre l'organisme et des propriétaires privés, selon différents critères.
Liste des avis d'augmentation de loyer Description à venir.

La section "Exportation"

La section "Exportation" permet d'exporter le fichier du tableau annuel ainsi que le fichier de transfert PSL (aussi appelé "Annexe D").

 

La section "Correspondance"

La section "Correspondance" contient une série d'écrans permettant de produire des correspondances concernant les ententes organisme / propriétaire et destinées aux propriétaires.

 

 

Le tableau ci-dessous présente les écrans de la section "Correspondance". Pour en savoir plus à propos d'un écran, il suffit de cliquer sur le nom de celui-ci.

 

Écran Description
Correspondance propriétaire Permet d'envoyer des correspondances unitaires aux propriétaires ou aux mandataires.
Production correspondance propriétaire Permet d'envoyer des correspondances massives aux propriétaires ou aux mandataires.
Étiquette Entente Permet de créer des étiquettes pour les correspondances propriétaire.

 

 


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