Aide en ligne SIGLS MAJ 2026-03-30

Logement

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Un logement est une partie d'un sous-bâtiment habitable par un locataire, un surveillant ou un commerce.

 

Nomenclature utilisée

  • Les 6 premiers caractères servent à identifier le numéro civique.
  • Le 7e et le 8e caractère correspondent aux 2 premières lettres du nom de rue.
  • Les caractères après le point servent à indiquer s'il s'agit d'un bâtiment (BAT), d'un sous-bâtiment (SBA) ou d'un appartement dans un logement. Par exemple :
  • Bâtiment : 001126GA.BAT
  • Sous-bâtiment : 001126GA.SBA
  • Logement : 001126GA.001

 

Recherche d'un logement

Il est possible de rechercher un logement selon des critères généraux sous "Immobilier -> Immobilier -> Logement". L'onglet "PSL" permet de rechercher uniquement parmi les logements associés à des "Programmes de supplément au loyer". Quant à l'onglet "Adresse", celui-ci permet de rechercher un logement selon les informations relatives à une adresse (recherche par code postal, par rue, par territoire, etc.).

 

Pour consulter un logement, il suffit de cliquer sur le numéro de celui-ci.

 

Consultation d'un logement

L'onglet "Général"

L'onglet "Général" présente les informations générales du logement.

 

 

L'onglet "Description"

L'onglet "Description" présente les informations spécifiques et les caractéristiques du logement (ex. s'il y a présence d'une entrée/sortie pour laveuse et sécheuse). De plus, vous pouvez consulter l'immobilier parent (Sous-bâtiment, Bâtiment, Ensemble immobilier), si vous y avez accès.

 

À noter que le champ "Étage" est obligatoire.

 

 

L'onglet "Programme"

L'onglet "Programme" permet de visualiser le programme auquel le logement est associé. Le programme permet de déterminer la méthode de calcul du loyer (HLM, PSL, mixte, fixe, etc.)

 

L'onglet "Service"

L'onglet "Service" permet de consulter et d'associer des services (ex. électricité ou stationnement), ainsi que leur coût mensuel, au logement. À noter que les services ont un impact sur le coût du loyer.

 

L'onglet "Coût"

L'onglet "Coût" permet de saisir le loyer au bail (principalement pour les programmes PSL ou fixe).

 

L'onglet "Arrêt de versement"

L'onglet "Arrêt de versement" permet de spécifier, au besoin, des périodes de non-versement de la subvention au propriétaire dans le cadre d'un programme de subvention PSL pour le logement (ex. lors de rénovations).

 

L'onglet "Prop./Mand."

L'onglet "Prop./Mand." présente le ou les propriétaires et/ou mandataires du logement, dans le cadre d'un programme de subvention PSL.

 

L'onglet "Intervenant"

L'onglet "Intervenant" permet de visualiser les différents intervenants assignés au logement.

 

L'onglet "Assignation"

L'onglet "Assignation" permet d'assigner des employés et des intervenants externes au logement.

 

L'onglet "Restriction"

L'onglet "Restriction" permet de spécifier les périodes durant lesquelles le logement est restreint à la location (ex. lors de réparations majeures).

 

L'onglet "Désignation"

L'onglet "Désignation" permet d'associer le logement à une entente et à une unité de logement. Par ailleurs, un bouton "Correspondance" permettant d'envoyer des correspondances au propriétaire peut être ajouté par pilotage.

 

Pilotage

La lettre envoyée peut être pilotée sous "Administration -> Pilotage - Général -> Configuration des boutons d'impression", à l'aide du champ "Correspondance désignation du logement", en sélectionnant le type "Correspondance".

 

Finalement, vous devez sélectionner la lettre à assigner à l'aide de la liste de valeurs "Correspondance". À noter que seules les lettres de propriétaire/mandataire peuvent être sélectionnées.

 

L'onglet "Portrait"

L'onglet "Portrait" présente un écran permettant de visualiser le portrait financier du logement. Cet écran présente les informations générales du bail, la facturation, les encaissements, et les versements.

 

 

L'onglet "Historique"

L'onglet "Historique" permet de consulter l'historique des baux et des demandes rattachés au logement. Par ailleurs, cet onglet affiche les 10 derniers bons de travail associés au logement.

 

L'onglet "Salle communautaire"

L'onglet "Salle communautaire" permet d'identifier les personnes responsables des clés de la salle communautaire de l'immeuble, s'il y a lieu.

 

L'onglet "Demande"

L'onglet "Demande" permet d'accéder à la liste d'attente pour le logement en question. Essentiellement, cet onglet offre la possibilité de personnaliser la liste d'admissibilité affichée, selon les critères suivants :

 

  • Programme
  • Catégorie
  • Sous-catégorie
  • Territoire
  • Type de demande

 

De plus, il est possible d'afficher la liste d'admissibilité provisoire ou officielle.

 

Par ailleurs, l'onglet "Demande" permet d'offrir un logement vacant à un requérant, à l'aide du bouton "Offrir".

 

 

L'onglet "Calendrier fin bail"

L'onglet "Calendrier fin bail" permet de préciser le moment dans l'année où les baux associés au logement arrivent à échéance. Le calendrier de fin de bail est saisi au niveau du sous-bâtiment.

 

L'onglet "Avertissement"

L'onglet "Avertissement" affiche les avertissements touchant le logement (ex. rénovations ou sinistre).

 

La fiche locative

La fiche locative permet d'obtenir, à partir d'un logement, un fichier PDF contenant des informations, des photos et, si disponible, le plan du logement concerné.

 

Cette fiche offre notamment les avantages suivants :

 

  • Être en mesure de fournir ces informations au futur locataire pour remplacer la visite en personne;
  • Réduire le nombre de radiations pour cause de refus de logement.

 

Les informations suivantes sont affichées dans la fiche locative :

 

  • Coordonnées de la succursale;
  • Coordonnées du logement, ainsi que le territoire et l'arrondissement associés;
  • Catégorie et sous-catégorie;
  • Date de prêt à louer;
  • Photos du sous-bâtiment et du logement;
  • Plan du logement;
  • Spécifications du logement et du sous-bâtiment (maximum 15);
  • Texte légal

 

NOTE IMPORTANTE : Pour utiliser la fiche locative, nous vous invitons à communiquer avec le service à la clientèle de la COGIWEB afin de réaliser le pilotage nécessaire.

 

 

 

 


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