Contrat de stationnement
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Contrat de stationnement
Cet écran permet de consulter, enregistrer et modifier les informations relatives à un contrat de stationnement.
Un contrat de stationnement peut être créé pour un client externe, un employé de l'organisme ou un locataire.
À noter qu'un contrat de stationnement peut contenir plusieurs espaces de stationnement.
L'onglet "Véhicule" permet de rechercher des contrats de stationnement à partir d'informations relatives à un ou plusieurs véhicules.
Statuts du contrat de stationnement
Le tableau ci-dessous présente les différents statuts du contrat de stationnement :
| Statut | Description |
| Incomplet | Un contrat de stationnement est incomplet lorsque celui-ci ne contient aucun espace de stationnement ou service. Par ailleurs, un contrat de stationnement peut être incomplet lorsqu'un utilisateur a omis de cocher la case "Étape complétée". |
| Complété | Un contrat de stationnement est complété lorsque celui-ci contient un ou plusieurs espaces de stationnement et un service, et que la case "Étape complétée" est cochée, sans toutefois être signé. |
| En reconduction | Un contrat de stationnement est en reconduction lorsqu'une reconduction est prête à entrer en vigueur à une date dans le futur. |
| Signé | Un contrat réel devient signé lorsque celui-ci est complété et qu'une date de signature a été définie, sans toutefois que la date de début du contrat ne soit atteinte. |
| Annulé | La case "Annulée" a été cochée par un utilisateur. |
| En vigueur | Un contrat de stationnement en vigueur est actuellement effectif. |
| En résiliation | Un contrat de stationnement en résiliation est en vigueur, mais possède une date de résiliation dans le futur. |
| Prolongé | Un contrat de stationnement est prolongé lorsque sa date de fin a été dépassée sans qu'il ait été reconduit ou résilié. Le cas échéant, le locataire est toujours facturé au même montant. |
| Résilié | Un contrat devient résilié lorsque sa date de résiliation est atteinte. |
Catégorie de contrat de stationnement
La catégorie de contrat de stationnement est pilotable et fait varier la date de fin du contrat, selon le pilotage effectué. N'hésitez pas à contacter le service à la clientèle si vous souhaitez obtenir de plus amples informations à cet effet.
Taxes
Il est possible d'appliquer ou non les taxes de vente sur un contrat de stationnement lors de la création de ce dernier.
Case "Étape complétée"
La case "Étape complétée" permet de préciser que le contrat de stationnement est complété. Pour être complété, un contrat de stationnement doit avoir, au minimum, un espace de stationnement. De plus, un service doit être sélectionné pour chaque espace de stationnement inscrit. Ces préalables sont requis pour être en mesure de sauvegarder le contrat de stationnement après avoir coché la case "Étape complétée".
Une fois cette case cochée, le contrat réel passe au statut "Complété". Quant au contrat de reconduction, celui-ci passe au statut "En reconduction".
Section "Coût total"
La section "Coût total" affiche le détail du coût total du contrat de stationnement, en date du jour. Si le contrat commence dans le futur, le montant en date de début de contrat sera affiché.
L'onglet "Véhicule"
L'onglet "Véhicule" permet de saisir les informations relatives au(x) véhicule(s) du locataire, dont :
- L'occupant à qui appartient le véhicule;
- La marque, le modèle, l'année, la couleur et la grandeur du véhicule;
- Le numéro d'immatriculation et la date de fin de possession.
L'onglet "Stationnement"
L'onglet "Stationnement" permet d'ajouter le ou les espaces de stationnement associé(s) au contrat. L'espace devient "Réservé" dès que celui-ci est ajouté dans un contrat. Le service à facturer au client doit être sélectionné pour chaque espace de stationnement.
Les services s'affichent selon un pilotage effectué préalablement. Si aucun service n'est affiché dans cet écran, veuillez contacter le service à la clientèle de la COGIWEB.
Les icônes situés au centre de la partie inférieure de l'écran permettent de visualiser le contrat de stationnement, et d'imprimer et joindre le fichier au dossier du client.
L'onglet "Covoiturage"
L'onglet "Covoiturage" permet la saisie de plusieurs véhicules pour un même espace de stationnement, avec le même numéro de vignette. Cet onglet s'avère utile pour les non-résidents qui possèdent plusieurs véhicules personnels ou qui partagent le même espace de stationnement avec d'autres locataires ou non-résidents.
Facturation
Seuls les contrats ayant le statut "En vigueur", "Prolongé" ou "En résiliation" sont facturés. La facturation s'effectue à partir du module Financier.
Pour les contrats de stationnement des visiteurs, la facturation s'effectue au prorata, compte tenu que la durée de ces contrats est plus courte et peut s'échelonner sur plus d'un mois.
Reconduction
Un contrat de stationnement peut être un "Contrat réel" ou une "Reconduction". Essentiellement, le contrat réel constitue le premier contrat (séquence 1), et tous les contrats subséquents constituent des reconductions. Ceux-ci sont créés via le bouton "Reconduire", situé dans le contrat de stationnement.
Le bouton "Reconduire" permet de reconduire individuellement les contrats de stationnement. Ce bouton est disponible sur les contrats complétés, signés, en vigueur ou prolongés. À noter que le bouton "Reconduire" disparaît lorsqu'un contrat passe au statut "Résilié" ou "En résiliation" (avec une date de résiliation).
En savoir plus sur le renouvellement de contrats de stationnement.
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