Aide en ligne SIGLS - MAJ 2025-05-01

Dossiers au TAL

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La liste des dossiers TAL permet d'imprimer et exporter une liste de dossiers TAL, selon différents critères de sélection. Par ailleurs, des listes personnalisées de dossiers TAL peuvent être enregistrées.

Critères de sélection

La liste des dossiers TAL permet de spécifier les critères suivants :

Date d'envoi du bref (Du, Au)
Date d'envoi du formulaire TAL (Du, Au)
Date d'envoi de signification (Du, Au)
Date exécutoire (Du, Au)
Date d'audition (Du, Au)
Date de jugement (Du, Au)
Date d'ouverture (interne) (Du, Au)
Date d'ouverture (Régie) (Du, Au)
Date de réception de l'avis d'audition (Du, Au)
Date de réception de preuve (Du, Au)
Date de fermeture (Du, Au)
Date de signification (Du, Au)
Succursales
Statuts
Motifs d'ouverture
Jugements
Raisons de fermeture
Demandeur
Intervenant
Situation actuelle
Formulaire TAL utilisé

Sélection par

La section "Sélection par" permet de spécifier une ou plusieurs valeurs en particulier. Les catégories de valeurs disponibles sont :

Centre de coût
Ensemble immobilier
Caractéristique ménage
Spécification ménage

Format d'impression

La liste des dossiers TAL peut être imprimée en 3 formats :

Sommaire
Détaillé
Synthèse

Sommaire

Le format sommaire fournit les informations de base pour chaque dossier TAL.

Détaillé

Le format détaillé fournit les informations de base et des informations complémentaires pour chaque dossier TAL. Par ailleurs, le format détaillé permet d'afficher ou non les informations suivantes :

Auditions
Bail
Décision
Entente de paiement
Fermeture
Logement
Ouverture
Perception et solde
Significations

Synthèse

Le format synthèse présente un résumé des informations selon les critères suivants :

Motif d'ouverture par demandeur
Raison de fermeture par demandeur
Statut par demandeur

Options d'impression

Regroupement

Les formats sommaire et détaillé permettent de regrouper les informations selon les critères suivants :

Ensemble immobilier
Centre de coût
Statut
Arrondissement

Tri

Les formats sommaire et détaillé peuvent être triés selon les critères suivants :

Code de logement
Code de ménage
Dossier
Numéro au TAL

Nombre de pages maximal

Il est possible de définir le nombre de pages maximal pour la liste.

Exporter la liste des dossiers TAL

Après avoir défini les critères de sélection, le format et les options d'impression, il est possible d'exporter la liste en format Excel, pour manipulation externe. Pour ce faire, il suffit de cliquer sur le bouton "Exporter", et le système générera un fichier XLS.

Enregistrer la liste des dossiers TAL

Après avoir défini les critères de sélection, le format et les options d'impression, il est possible d'enregistrer une liste en tant que modèle public ou privé, pour consultation ultérieure.

Modèle public

Les modèles publics sont partagés avec tous les utilisateurs de l'organisme, et ne peuvent être créés et modifiés que par les administrateurs. Ce type de modèle permet de masquer certains critères, au besoin.

Modèle privé

Les modèles privés ne sont visibles que par leur créateur. Seuls les administrateurs peuvent rendre publique une liste privée.