Aide en ligne SIGLS MAJ 2026-03-30

Sous-bâtiment

<Accueil » Immobilier » Sous-bâtiment


 

Un sous-bâtiment est une partie d'un bâtiment limitée par des murs pare-feu ou par les murs extérieurs de la bâtisse (ex. maisons en rangée). Un sous-bâtiment possède une adresse civique qui lui est propre.

 

Nomenclature utilisée

  • Les 6 premiers caractères servent à identifier le numéro civique.
  • Le 7e et le 8e caractère correspondent aux 2 premières lettres du nom de rue.
  • Les caractères après le point servent à indiquer s'il s'agit d'un bâtiment (BAT), d'un sous-bâtiment (SBA) ou d'un appartement dans un logement. Par exemple :
  • Bâtiment : 001126GA.BAT
  • Sous-bâtiment : 001126GA.SBA
  • Logement : 001126GA.001

 

Recherche d'un sous-bâtiment

Il est possible de rechercher un sous-bâtiment selon des critères généraux sous "Immobilier -> Immobilier -> Sous-bâtiment". L'onglet "PSL" permet de rechercher uniquement parmi les sous-bâtiments associés à des "Programmes de supplément au loyer". L'onglet "Adresse", celui-ci permet de rechercher un sous-bâtiment selon les informations relatives à une adresse (recherche par code postal, par rue, par territoire, etc.). Finalement, l'onglet "Clé" permet de rechercher un bâtiment selon des critères spécifiques à la gestion des accès et des clés.

 

Pour consulter un sous-bâtiment, il suffit de cliquer sur le numéro de celui-ci.

 

Consultation d'un sous-bâtiment

L'onglet "Général"

L'onglet "Général" présente les informations générales du sous-bâtiment.

 

L'onglet "Description"

L'onglet "Description" présente les informations spécifiques et les caractéristiques du sous-bâtiment (ex. le nombre d'étages et le type de revêtement extérieur). De plus, vous pouvez consulter l'immobilier parent (Bâtiment, Ensemble immobilier), si vous y avez accès.

 

À noter que l'organisme peut déterminer ses propres caractéristiques et spécifications pour lesquels il souhaite faire le suivi.

 

Par ailleurs, à noter que le champ "Nombre d'ascenseur" est obligatoire.

 

 

L'onglet "Intervenant"

L'onglet "Intervenant" permet de visualiser les différents intervenants assignés au sous-bâtiment.

 

L'onglet "Restriction"

L'onglet "Restriction" permet de spécifier les périodes durant lesquelles le sous-bâtiment est restreint à la location (ex. lors de réparations majeures).

 

L'onglet "Calendrier fin bail"

L'onglet "Calendrier fin bail" permet de préciser le moment dans l'année où les baux associés au sous-bâtiment arrivent à échéance.

 

L'onglet "Prop./Mand."

L'onglet "Prop./Mand." présente le ou les propriétaires et/ou mandataires du sous-bâtiment, dans le cadre d'un programme de subvention PSL.

 

L'onglet "Entente"

L'onglet "Entente" présente les ententes organisme-propriétaire associées au sous-bâtiment. Il est possible de consulter une entente en cliquant sur le numéro de celle-ci.

 

L'onglet "Service"

L'onglet "Service" présente les services au bail relevant du sous-bâtiment, donc communs à tous les logements (ex. service de repas ou service de câble).

 

L'onglet "Rangement"

L'onglet "Rangement" permet d'effectuer la gestion des rangements des locataires.

 

Avant toute chose, le pilotage du service "Rangement" doit être effectué sous "Immobilier -> Pilotage -> Service", sous l'onglet "Général". En ce qui concerne le coût du service, celui-ci doit être saisi sous l'onglet "Coût".

 

 

 

Il est à noter qu'il est nécessaire de piloter l'onglet "Impact" au niveau du programme pour être en mesure de piloter le service "Rangement".

 

 

Le nombre de rangements requis peut être saisi au niveau du sous-bâtiment. De plus, l'onglet "Rangement" permet d'inscrire des commentaires en lien avec chaque rangement (p. ex. : une restriction).

 

 

 

Une fois cette étape réalisée, il est possible lors de l'ajout du service "Rangement" au bail du ménage de sélectionner le numéro du rangement et de visualiser les rangements alloués présentement ou dans le futur.

 

 

Finalement, le service doit être piloté sous l'onglet "Service" du sous-bâtiment concerné.

 

L'onglet "Arrêt de versement"

L'onglet "Arrêt de versement" permet de spécifier, au besoin, des périodes de non-versement de la subvention au propriétaire dans le cadre d'un programme de subvention PSL pour le sous-bâtiment (ex. lors de rénovations).

 

L'onglet "Avertissement"

L'onglet "Avertissement" présente des messages inscrits par le personnel de l'entretien dans le but d'aviser l'ensemble de l'organisme d'une situation particulière touchant le sous-bâtiment (ex. coupure d'électricité).

 

À noter que l'onglet "Avertissement" passe au jaune lorsqu'un avertissement est en vigueur pour le sous-bâtiment. Par ailleurs, cette information s'affiche à l'écran lors de la création d'un bon de travail associé à ce sous-bâtiment.

 

L'onglet "Clé"

L'onglet "Clé" permet la gestion des clés au niveau du sous-bâtiment (p. ex. buanderie, entrée principale, salle communautaire, etc.). Pour être en mesure d'utiliser les fonctionnalités de cet onglet, les éléments suivants doivent être pilotés sous "Immobilier -> Pilotage" :

 

  • Type d'accès
  • Catégorie de clé
  • Type de clé

 

 

 


© COGIWEB, 2025