Liste des modèles de lettres
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Le tableau ci-dessous présente différents modèles de lettres pouvant être utilisés en tant que correspondances dans le SIGLS.NET. Chaque modèle peut être téléchargé en format PDF en cliquant sur le nom de la lettre.
Catégorie | Nom de la lettre | Disponibilité |
Ménage |
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MEN-001 | Modèle de lettre générique |
Via le menu "Impression" des écrans suivants :
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Bail |
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BAI-001 | Avis de résiliation | |
BAI-002 | Avis d'activation du loyer protégé | |
BAI-003 | Avis d'augmentation pour baux fixes | |
BAI-004 | Avis de fin de réduction | |
Demande |
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DEM-001 | Avis de recevabilité | |
DEM-002 | Avis et formulaire pièce(s) manquante(s) | |
DEM-003 | Avis d'admissibilité | |
DEM-004 | Offre de logement (régulière) | |
DEM-005 | Offre de logement (transfert) | |
DEM-006 | Avis d'inadmissibilité | |
DEM-007 | Mise à jour du dossier | |
DEM-008 | Avis de radiation | |
Entente |
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PSL-001 | Avis d'augmentation de loyer-logement |
Remarque : Si le bouton "Correspondance" sous l'onglet "Coût" du logement n'est pas disponible, il est nécessaire de piloter l'association lettre-type.
ATTENTION : Cette lettre est fonctionnelle seulement lorsqu'on utilise le bouton "Correspondance" sous l'onglet "Coût" du logement. |
Financier |
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FIN-001 | Avis de solde impayé |
Via le menu "Impression" des écrans suivants :
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FIN-002 | 2e avis de solde impayé |
Via le menu "Impression" des écrans suivants :
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FIN-003 | Avis d'engagement et d'entente |
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Recours |
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PLA-001 | Accusé réception |
Via le menu "Impression" des écrans suivants :
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PLA-002 | Avis de plainte générique |
Via le menu "Impression" des écrans suivants :
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Informations générales concernant ces modèles de lettres
- La ligne horizontale sous l'objet de la lettre sert de guide lors du pliage de la lettre pour l'utilisation d'enveloppes à fenêtres.
- Le format de papier utilisé est "Lettre" (8½'' x 11'').
- L'orientation de l'impression utilisée est "Portrait".
- La police utilisée dans le corps du texte est "Arial", taille 10.
- La police utilisée pour le titre de la lettre est "Arial", taille 12.
- La police utilisée pour le code de lettre type dans le pied de page est "Arial", taille 8.
- Les marges par défaut sont :
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- Haut : 4.1 cm
- Bas : 1.0 cm
- Gauche : 3.2 cm
- Droite : 3.2 cm
- Toutes les lettres possèdent un en-tête et un pied de page.
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- Si vous utilisez du papier avec en-tête, il est donc important de mettre à blanc les en-têtes et pieds de page de vos modèles.
- Il est possible de changer le signataire lors de la production unitaire ou massive.
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